Clause de non-responsabilité

Limitation de garantie

Le Commerçant exclut, dans la mesure permise par la loi applicable, toute garantie ou condition, expresse ou tacite, relative aux produits et services vendus sur le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de titre, de qualité marchande et d'adaptation à un usage particulier. Le Commerçant exclut également toute garantie ou condition, expresse ou tacite, relative au contenu, aux éléments, aux produits (y compris les logiciels) ou aux autres services inclus sur le Site ou accessibles par son biais, ainsi que sur ses serveurs et dans les communications électroniques.

Limitation de responsabilité

Le Commerçant ne sera pas tenu responsable des dommages directs ou indirects, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, d'utilisation de données ou d'autres biens intangibles, résultant de l'utilisation ou de la mauvaise utilisation du Site ou de l'achat de biens sur celui-ci, même si le Commerçant a été averti de la possibilité de tels dommages.

Droits d'auteur

Les droits d'auteur et les marques de commerce contenus dans les informations publiées sur le Site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont mis à disposition sur le Site en vertu d'une licence spécifique.

Conformément aux lois relatives à la propriété intellectuelle en vigueur, il est interdit d'utiliser, d'afficher ou d'exposer une marque de commerce, un droit d'auteur ou toute autre œuvre protégée accessible sur le Site pour quelque motif que ce soit, autre que pour la vente de ces produits et services, sans le droit d'accorder des sous-licences à des tiers. Les propriétaires des marques apparaissant sur le Site conservent tous les droits qui ne leur ont pas été expressément accordés dans les présentes Conditions générales.